Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANUARC
CHARLEDAVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1517723
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2009

Présentation de la marque MANUARC

Déposée le 6 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE domicilié(e) 2-6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2136280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2136280) - France.

La marque MANUARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANUARC est expirée depuis le 6 mars 2009.

CHARLEDAVE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEDAVE , PRIMOX , TAC , MANUARC , PRIOR , PRIOR , STARCOUP , PANTOR , CELTIC , TAC


CHARLEDAVE (S.A.) - 2-6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2136280) - France - SIREN 562010454


CABINET MALEMONT - (dossier no 2136280) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136280 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 6 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292987 - Publication au BOPI 2000-01-06

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